Mentions Légales

PUBLICATIONS

  • Editeur du site : « Forum des Compétences », association loi 1901, immatriculée  sous le numéro 00 150 295 P.
  • Adresse du siège social : 15, rue Taitbout 75009 PARIS  Tél : 01 48 01 69 69
  • Directeur de la publication : Xavier BOIDART, Président de l’association
  • Directeur de la rédaction : Xavier BOIDART, Président de l’association
  • Conception et réalisation : WPSOLUTION 
  • Hébergeur : Monarobase

CONDITIONS D’ACCÈS ET UTILISATION

Ce site, de langue française, est un site d’information qui s’adresse aussi bien aux membres du Forum des Compétences, qu’aux non-membres. Ce site est soumis à la loi française.

TARIFICATION

L’accès à ce site est gratuit, hors fournisseurs d’accès Internet et hors coûts de communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs. Informations mises à disposition

Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. Ce site comporte notamment des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par le Forum des Compétences. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

Tout lien hypertexte pointant vers le site www.forum-des-competences.org doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l’éditeur. Toute demande doit être adressée par courrier électronique à l’adresse suivante  forum@forum-des-competences.org

Il est rappelé les risques inhérents à la transmission électronique des informations : des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire. Ces informations sont fournies en l’état, quelle que soit leur source.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site est soumis au droit de la propriété intellectuelle et doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées. L’ensemble des données (textes, sons ou images) figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive du Forum des Compétences ou de ses partenaires. Le téléchargement ou toute autre forme de copie d’un logiciel ou d’informations présents sur le site du Forum des Compétences ne confèrent à l’utilisateur aucun droit sur ceux-ci.

Il est interdit de reproduire, en tout ou en partie, de transmettre électroniquement ou de quelque autre manière, ni modifier, ni utiliser le site du Forum des Compétences à des fins publiques ou commerciales, ni créer des liens avec celui-ci, sans l’autorisation écrite préalable du Forum des Compétences.

Toute reproduction, représentation ou diffusion, à des fins autres que personnelles, en tout ou partie du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire les marques « Forum des Compétences de la Sécurité de l’Information » et/ou « Forum des Compétences » et ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l’accord préalable écrit du Forum des Compétences.

Les contenus disponibles sur ce site peuvent faire l’objet de modifications, mises à jour ou suppression sans avertissement préalable.

UTILISATION DES COOKIES

Les utilisateurs de ce site sont informés que, lors de l’accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin de faciliter la navigation sur le site. Les utilisateurs reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent le Forum des Compétences à l’employer.

DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Les données à caractère personnel communiquées au Forum des Compétences par les utilisateurs sur ce site, par les formulaires ou questionnaires renseignés par les internautes sont obligatoires pour leur traitement. Elles sont destinées au Forum des Compétences, ou à ses prestataires pour des besoins de gestion. En communiquant leur adresse e-mail, les utilisateurs acceptent que l’éditeur leur adresse des informations soit par téléphone, soit par e-mail.

Sauf opposition du titulaire, le Forum des Compétences pourra être conduit à traiter ces informations à son profit exclusif ou pour le compte de ses partenaires, dans le cadre d’opérations commerciales.

Les données à caractère personnel peuvent être communiquées à des tiers pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.

Conformément aux articles 38, 39 et 40 de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès et de rectification pour toute information le concernant, qu’il peut exercer auprès du Forum des Compétences, par courrier postal, à l’adresse suivante : Forum des Compétences 15, rue Taitbout 75009 PARIS.

CRÉDIT PHOTO

Selon la législation (article L.122-2 du CPI), la mention du photographe est obligatoire pour toutes utilisations de ces photos, y compris Internet. Le fait de céder les droits à titre gracieux ne dispense pas de l’obligation de créditer les photos.